Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est {{RAISON_SOCIALE}} ({{STATUT_JURIDIQUE}}), {{ADRESSE}}. Contact : {{EMAIL_SUPPORT}}.

2. Données que nous traitons et pourquoi

• Jetons d'accès OAuth Notion : pour accéder à votre workspace et exécuter les sauvegardes. Stockés chiffrés au repos. Révocables à tout moment depuis Notion.
• Métadonnées de workspace : nom, identifiant et icône du workspace, pour identifier vos sauvegardes.
• Contenu Notion: traité de manière transitoire pendant l'exécution d'une sauvegarde, puis transféré vers la destination que VOUS avez choisie. Notivault ne conserve pas votre contenu Notion de façon durable.
• Identifiants de destination (Google Drive, GitHub, SFTP, Cloudflare R2) : chiffrés, utilisés uniquement pour déposer vos sauvegardes chez vous.
• Données de compte : adresse e-mail (lorsque la fonctionnalité de compte sera active), pour la gestion de votre accès et les notifications essentielles.
• Journaux techniques temporaires : conservés pour la sécurité et le diagnostic, supprimés automatiquement après une courte durée.

3. Bases légales (RGPD)

• Exécution du contrat : fournir le service de sauvegarde que vous demandez.
• Intérêt légitime : sécurité, prévention des abus, amélioration du service.
• Consentement : le cas échéant (ex. communications non essentielles).

4. Destinataires et sous-traitants

• Notion (source des données).
• Notre hébergeur d'infrastructure ({{HEBERGEUR_INFRA}}) qui exécute le service.
• Le fournisseur de destination que vous choisissez (Google, GitHub, votre serveur SFTP, Cloudflare) — vous y déposez vos propres sauvegardes.
• Notre hébergeur de site ({{HEBERGEUR}}).

Nous ne vendons jamais vos données.

5. Localisation et transferts

Nos traitements sont réalisés au sein de l'Union européenne. Si une destination que vous choisissez implique un transfert hors UE, ce transfert relève de votre fournisseur de stockage et de vos propres choix.

6. Durées de conservation

• Contenu Notion : non conservé après la sauvegarde (transité puis purgé).
• Jetons et identifiants : conservés tant que la connexion est active ; supprimés à la déconnexion ou à la suppression du compte.
• Journaux : courte durée (quelques semaines maximum).

7. Sécurité

Chiffrement des jetons et identifiants au repos, connexions chiffrées en transit, accès restreint au strict nécessaire.

8. Vos droits

Accès, rectification, effacement, portabilité, limitation, opposition. Pour les exercer : {{EMAIL_SUPPORT}}. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

9. Contact

Pour toute question relative à cette politique : {{EMAIL_SUPPORT}}.